Lois et règlements codifiés Lois codifiées Règlements codifiés Lois et règlements annuels Lois annuelles Règlements annuels Information complémentaire L’Éditeur officiel du Québec Quoi de neuf? Note d’information Politique du ministre de la Justice Lois : Modifications Lois : Dispositions non en vigueur Lois : Entrées en vigueur Lois annuelles : Versions PDF depuis 1996 Règlements : Modifications Règlements annuels : Versions PDF depuis 1996 Décisions des tribunaux

C-61.1, r. 12 - Règlement sur la chasse

Annexe
Versions de la disposition

Texte complet
Annexe IV
(a. 14)
Périodes de chasse dans certaines zecs
1. Périodes de chasse à l’orignal (1)
 ZECType d’enginPériode de chasse
1)Batiscan-Neilsona)11du samedi le ou le plus près du 11 septembre
au dimanche le ou le plus près du 26 septembre
  b)13du samedi le ou le plus près du 9 octobre
au dimanche le ou le plus près du 17 octobre
2)Boulléa)11du samedi le ou le plus près du 25 septembre
au dimanche le ou le plus près du 3 octobre
  b)13du samedi le ou le plus près du 9 octobre
au dimanche le ou le plus près du 17 octobre
3)Collina)11du samedi le ou le plus près du 25 septembre
au dimanche le ou le plus près du 3 octobre
  b)13du samedi le ou le plus près du 9 octobre
au dimanche le ou le plus près du 17 octobre
4)Des Nymphesa)11du samedi le ou le plus près du 25 septembre
au dimanche le ou le plus près du 3 octobre
  b)13du samedi le ou le plus près du 9 octobre
au dimanche le ou le plus près du 17 octobre
5)Dumoinea)10du lundi le ou le plus près du 18 octobre
au dimanche le ou le plus près du 24 octobre
  b)11du samedi le ou le plus près du 18 septembre
au dimanche le ou le plus près du 3 octobre
  c)13du samedi le ou le plus près du 9 octobre
au dimanche le ou le plus près du 17 octobre
6)(Abrogé)  
7)Jeannottea)11du samedi le ou le plus près du 18 septembre
au dimanche le ou le plus près du 3 octobre
  b)13du samedi le ou le plus près du 9 octobre
au dimanche le ou le plus près du 17 octobre
8)Kipawaa)10du lundi le ou le plus près du 18 octobre
au dimanche le ou le plus près du 24 octobre
  b)11du samedi le ou le plus près du 18 septembre
au dimanche le ou le plus près du 3 octobre
  c)13du samedi le ou le plus près du 9 octobre
au dimanche le ou le plus près du 17 octobre
9)Lavignea)11du samedi le ou le plus près du 25 septembre
au dimanche le ou le plus près du 3 octobre
  b)13du samedi le ou le plus près du 9 octobre
au dimanche le ou le plus près du 17 octobre
10)Lesueura)6du samedi le ou le plus près du 18 septembre
au dimanche le ou le plus près du 26 septembre
  b)13du samedi le ou le plus près du 9 octobre
au dimanche le ou le plus près du 17 octobre
11)Maganasipia)10du lundi le ou le plus près du 18 octobre
au dimanche le ou le plus près du 24 octobre
  b)11du samedi le ou le plus près du 18 septembre
au dimanche le ou le plus près du 3 octobre
  c)13du samedi le ou le plus près du 9 octobre
au dimanche le ou le plus près du 17 octobre
12)Maison-de-Pierrea)11du samedi le ou le plus près du 18 septembre
au dimanche le ou le plus près du 3 octobre
  b)13du samedi le ou le plus près du 9 octobre
au dimanche le ou le plus près du 17 octobre
13)Mazanaa)11du samedi le ou le plus près du 18 septembre
au dimanche le ou le plus près du 3 octobre
  b)13du samedi le ou le plus près du 9 octobre
au dimanche le ou le plus près du 24 octobre
14)Mitchinamecusa)6du samedi le ou le plus près du 18 septembre
au dimanche le ou le plus près du 26 septembre
  b)13du samedi le ou le plus près du 9 octobre
au dimanche le ou le plus près du 17 octobre
15)Normandiea)6du samedi le ou le plus près du 18 septembre
au dimanche le ou le plus près du 26 septembre
  b)13du samedi le ou le plus près du 9 octobre
au dimanche le ou le plus près du 17 octobre
16)Restigoa)10du lundi le ou le plus près du 18 octobre
au dimanche le ou le plus près du 24 octobre
  b)11du samedi le ou le plus près du 18 septembre
au dimanche le ou le plus près du 3 octobre
  c)13du samedi le ou le plus près du 9 octobre
au dimanche le ou le plus près du 17 octobre
17)Rivière-Blanchea)11du samedi le ou le plus près du 11 septembre
au dimanche le ou le plus près du 26 septembre
  b)13du samedi le ou le plus près du 9 octobre
au dimanche le ou le plus près du 17 octobre
(1) Les segments de population qu’il est permis de récolter sont mentionnés au deuxième alinéa de l’article 17 du présent règlement.
2. Période de chasse au cerf
 ZECType d’engin Période de chasse
1)Dumoine11 du samedi le ou le plus près du 2 octobre
au vendredi le ou le plus près du 15 octobre
2)Maganasipi11 du samedi le ou le plus près du 2 octobre
au vendredi le ou le plus près du 15 octobre
3)Restigo11 du samedi le ou le plus près du 2 octobre
au vendredi le ou le plus près du 15 octobre
2.1. Période de chasse au cerf de Virginie dont les bois mesurent 7 cm ou plus
 ZECType d’engin Période de chasse
1)Dumoine2 du samedi le ou le plus près du 8 novembre
au dimanche le ou le plus près du 23 novembre
2)Maganasipi2 du samedi le ou le plus près du 8 novembre
au dimanche le ou le plus près du 23 novembre
3)Restigo2 du samedi le ou le plus près du 8 novembre
au dimanche le ou le plus près du 23 novembre
A.M. 99021, Ann. IV; A.M. 2000-021, a. 9; A.M. 2001-006, a. 10; A.M. 2001-026, a. 11; A.M. 2002-004, a. 7; A.M. 2002-021, a. 7; Erratum, 2003 G.O. 2, 733; A.M. 2003-026F, a. 13; A.M. 2004-003F, a. 9; A.M. 2004-054, a. 5; A.M. 2005-003, a. 5; A.M. 2005-022, a. 8; A.M. 2006-002, a. 7; A.M. 2006-043; A.M. 2007-017, a. 8; A.M. 2007-037, a. 13; A.M. 2009-021, a. 5; A.M. 2010-011, a. 9; A.M. 2010-012, a. 5; A.M. 2010-042, a. 13; A.M. 2012-015, a. 13; A.M. 2014-002, a. 13; A.M. 2016-003, a. 18; A.M. 2018-003, a. 18; A.M. 2018-011, a. 5; A.M. 2020-03-18, a. 27; A.M. 2022-013, a. 15; A.M. 2023-0002, a. 3.
Annexe IV
(a. 14)
Périodes de chasse dans certaines zecs
1. Périodes de chasse à l’orignal (1)
 ZECType d’enginPériode de chasse
1)Batiscan-Neilsona)11du samedi le ou le plus près du 11 septembre
au dimanche le ou le plus près du 26 septembre
  b)13du samedi le ou le plus près du 9 octobre
au dimanche le ou le plus près du 17 octobre
2)Boulléa)11du samedi le ou le plus près du 25 septembre
au dimanche le ou le plus près du 3 octobre
  b)13du samedi le ou le plus près du 9 octobre
au dimanche le ou le plus près du 17 octobre
3)Collina)11du samedi le ou le plus près du 25 septembre
au dimanche le ou le plus près du 3 octobre
  b)13du samedi le ou le plus près du 9 octobre
au dimanche le ou le plus près du 17 octobre
4)Des Nymphesa)11du samedi le ou le plus près du 25 septembre
au dimanche le ou le plus près du 3 octobre
  b)13du samedi le ou le plus près du 9 octobre
au dimanche le ou le plus près du 17 octobre
5)Dumoinea)10du lundi le ou le plus près du 18 octobre
au dimanche le ou le plus près du 24 octobre
  b)11du samedi le ou le plus près du 18 septembre
au dimanche le ou le plus près du 3 octobre
  c)13du samedi le ou le plus près du 9 octobre
au dimanche le ou le plus près du 17 octobre
6)Forestville 13du samedi le ou le plus près du 25 septembre
au dimanche le ou le plus près du 11 octobre
7)Jeannottea)11du samedi le ou le plus près du 18 septembre
au dimanche le ou le plus près du 3 octobre
  b)13du samedi le ou le plus près du 9 octobre
au dimanche le ou le plus près du 17 octobre
8)Kipawaa)10du lundi le ou le plus près du 18 octobre
au dimanche le ou le plus près du 24 octobre
  b)11du samedi le ou le plus près du 18 septembre
au dimanche le ou le plus près du 3 octobre
  c)13du samedi le ou le plus près du 9 octobre
au dimanche le ou le plus près du 17 octobre
9)Lavignea)11du samedi le ou le plus près du 25 septembre
au dimanche le ou le plus près du 3 octobre
  b)13du samedi le ou le plus près du 9 octobre
au dimanche le ou le plus près du 17 octobre
10)Lesueura)6du samedi le ou le plus près du 18 septembre
au dimanche le ou le plus près du 26 septembre
  b)13du samedi le ou le plus près du 9 octobre
au dimanche le ou le plus près du 17 octobre
11)Maganasipia)10du lundi le ou le plus près du 18 octobre
au dimanche le ou le plus près du 24 octobre
  b)11du samedi le ou le plus près du 18 septembre
au dimanche le ou le plus près du 3 octobre
  c)13du samedi le ou le plus près du 9 octobre
au dimanche le ou le plus près du 17 octobre
12)Maison-de-Pierrea)11du samedi le ou le plus près du 18 septembre
au dimanche le ou le plus près du 3 octobre
  b)13du samedi le ou le plus près du 9 octobre
au dimanche le ou le plus près du 17 octobre
13)Mazanaa)11du samedi le ou le plus près du 18 septembre
au dimanche le ou le plus près du 3 octobre
  b)13du samedi le ou le plus près du 9 octobre
au dimanche le ou le plus près du 24 octobre
14)Mitchinamecusa)6du samedi le ou le plus près du 18 septembre
au dimanche le ou le plus près du 26 septembre
  b)13du samedi le ou le plus près du 9 octobre
au dimanche le ou le plus près du 17 octobre
15)Normandiea)6du samedi le ou le plus près du 18 septembre
au dimanche le ou le plus près du 26 septembre
  b)13du samedi le ou le plus près du 9 octobre
au dimanche le ou le plus près du 17 octobre
16)Restigoa)10du lundi le ou le plus près du 18 octobre
au dimanche le ou le plus près du 24 octobre
  b)11du samedi le ou le plus près du 18 septembre
au dimanche le ou le plus près du 3 octobre
  c)13du samedi le ou le plus près du 9 octobre
au dimanche le ou le plus près du 17 octobre
17)Rivière-Blanchea)11du samedi le ou le plus près du 11 septembre
au dimanche le ou le plus près du 26 septembre
  b)13du samedi le ou le plus près du 9 octobre
au dimanche le ou le plus près du 17 octobre
(1) Les segments de population qu’il est permis de récolter sont mentionnés au deuxième alinéa de l’article 17 du présent règlement.
2. Période de chasse au cerf
 ZECType d’engin Période de chasse
1)Dumoine11 du samedi le ou le plus près du 2 octobre
au vendredi le ou le plus près du 15 octobre
2)Maganasipi11 du samedi le ou le plus près du 2 octobre
au vendredi le ou le plus près du 15 octobre
3)Restigo11 du samedi le ou le plus près du 2 octobre
au vendredi le ou le plus près du 15 octobre
2.1. Période de chasse au cerf de Virginie dont les bois mesurent 7 cm ou plus
 ZECType d’engin Période de chasse
1)Dumoine2 du samedi le ou le plus près du 8 novembre
au dimanche le ou le plus près du 23 novembre
2)Maganasipi2 du samedi le ou le plus près du 8 novembre
au dimanche le ou le plus près du 23 novembre
3)Restigo2 du samedi le ou le plus près du 8 novembre
au dimanche le ou le plus près du 23 novembre
A.M. 99021, Ann. IV; A.M. 2000-021, a. 9; A.M. 2001-006, a. 10; A.M. 2001-026, a. 11; A.M. 2002-004, a. 7; A.M. 2002-021, a. 7; Erratum, 2003 G.O. 2, 733; A.M. 2003-026F, a. 13; A.M. 2004-003F, a. 9; A.M. 2004-054, a. 5; A.M. 2005-003, a. 5; A.M. 2005-022, a. 8; A.M. 2006-002, a. 7; A.M. 2006-043; A.M. 2007-017, a. 8; A.M. 2007-037, a. 13; A.M. 2009-021, a. 5; A.M. 2010-011, a. 9; A.M. 2010-012, a. 5; A.M. 2010-042, a. 13; A.M. 2012-015, a. 13; A.M. 2014-002, a. 13; A.M. 2016-003, a. 18; A.M. 2018-003, a. 18; A.M. 2018-011, a. 5; A.M. 2020-03-18, a. 27; A.M. 2022-013, a. 15.
ANNEXE IV
(a. 14)
PÉRIODES DE CHASSE À L’ORIGNAL DANS CERTAINES ZECS
  
A.M. 99021, Ann. IV; A.M. 2000-021, a. 9; A.M. 2001-006, a. 10; A.M. 2001-026, a. 11; A.M. 2002-004, a. 7; A.M. 2002-021, a. 7; Erratum, 2003 G.O. 2, 733; A.M. 2003-026F, a. 13; A.M. 2004-003F, a. 9; A.M. 2004-054, a. 5; A.M. 2005-003, a. 5; A.M. 2005-022, a. 8; A.M. 2006-002, a. 7; A.M. 2006-043; A.M. 2007-017, a. 8; A.M. 2007-037, a. 13; A.M. 2009-021, a. 5; A.M. 2010-011, a. 9; A.M. 2010-012, a. 5; A.M. 2010-042, a. 13; A.M. 2012-015, a. 13; A.M. 2014-002, a. 13; A.M. 2016-003, a. 18; A.M. 2018-003, a. 18; A.M. 2018-011, a. 5; A.M. 2020-03-18, a. 27.
ANNEXE IV
(a. 14)
PÉRIODE DE CHASSE À L’ORIGNAL ET AU CERF DE VIRGINIE DANS CERTAINES ZECS
Les ZECS suivantes sont soumises aux dispositions mentionnées et celles de l’annexe III ne s’y appliquent pas

Colonne I Colonne II Colonne III Colonne IV
Article Animal Type d’engin Zec Période de chasse

1 Orignal (Les 6 Lesueur du samedi le ou le plus près du
segments de 18 septembre au dimanche le ou le
population qu’il plus près du 26 septembre
est permis de ________________________________________________
récolter sont
mentionnés au Mitchinamécus du samedi le ou le plus près du
deuxième alinéa de 18 septembre au dimanche le ou le
l’article 17 du plus près du 26 septembre
présent règlement) ________________________________________________

Normandie du samedi le ou le plus près du
18 septembre au dimanche le ou le
plus près du 26 septembre

10 Dumoine du lundi le ou le plus près du
18 octobre au dimanche le ou le
plus près du 24 octobre
________________________________________________

Kipawa du lundi le ou le plus près du
18 octobre au dimanche le ou le
plus près du 24 octobre
________________________________________________

Maganasipi du lundi le ou le plus près du
18 octobre au dimanche le ou le
plus près du 24 octobre
________________________________________________

Restigo du lundi le ou le plus près du
18 octobre au dimanche le ou le
plus près du 24 octobre

11 Boullé du samedi le ou le plus près du
25 septembre au dimanche le
ou le plus près du 3 octobre
________________________________________________

Capitachouane du samedi le ou le plus près du
18 septembre au dimanche le ou le
plus près du 3 octobre
________________________________________________

Collin du samedi le ou le plus près du
25 septembre au dimanche le
ou le plus près du 3 octobre
________________________________________________

Des Nymphes du samedi le ou le plus près du
25 septembre au dimanche le
ou le plus près du 3 octobre
________________________________________________

Dumoine du samedi le ou le plus près du
18 septembre au dimanche le
ou le plus près du 3 octobre
________________________________________________

Festubert du samedi le ou le plus près du
18 septembre au dimanche le
ou le plus près du 3 octobre
________________________________________________

Kipawa du samedi le ou le plus près du
18 septembre au dimanche le
ou le plus près du 3 octobre
________________________________________________

Lavigne du samedi le ou le plus près du
25 septembre au dimanche le
ou le plus près du 3 octobre
________________________________________________

Maganasipi du samedi le ou le plus près du
18 septembre au dimanche le
ou le plus près du 3 octobre
________________________________________________

Maison-de- du samedi le ou le plus près du
Pierre 18 septembre au dimanche le
ou le plus près du 3 octobre
________________________________________________

Mazana du samedi le ou le plus près du
18 septembre au dimanche le
ou le plus près du 3 octobre
________________________________________________

Petawaga du samedi le ou le plus près du
25 septembre au dimanche le ou le
plus près du 3 octobre
________________________________________________

Restigo du samedi le ou le plus près du
18 septembre au dimanche le
ou le plus près du 3 octobre

13 Batiscan- du samedi le ou le plus près du
Neilson 9 octobre au dimanche le ou le
plus près du 17 octobre
________________________________________________

Dumoine du samedi le ou le plus près du
9 octobre au dimanche le ou le
plus près du 17 octobre
________________________________________________

Forestville du samedi le ou le plus près du
25 septembre au lundi le ou le
plus près du 11 octobre
________________________________________________

Jeannotte du samedi le ou le plus près du
9 octobre au dimanche le ou le
plus près du 17 octobre
________________________________________________

Kipawa du samedi le ou le plus près du
9 octobre au dimanche le ou le
plus près du 17 octobre
________________________________________________

Lesueur du samedi le ou le plus près du
9 octobre au dimanche le ou le
plus près du 17 octobre
________________________________________________

Maganasipi du samedi le ou le plus près du
9 octobre au dimanche le ou le
plus près du 17 octobre
________________________________________________

Maison-de- du samedi le ou le plus près du
Pierre 9 octobre au dimanche le ou le
plus près du 17 octobre
________________________________________________

Mitchinamecus du samedi le ou le plus près du
9 octobre au dimanche le ou le
plus près du 17 octobre
________________________________________________

Normandie du samedi le ou le plus près du
9 octobre au dimanche le
ou le plus près du 17 octobre
________________________________________________

Restigo du samedi le ou le plus près du
9 octobre au dimanche le ou le
plus près du 17 octobre
________________________________________________

Rivière- du samedi le ou le plus près du
Blanche 9 octobre au dimanche le ou le
plus près du 17 octobre

2 Cerf de 11 Dumoine du samedi le ou le plus près du
Virginie 18 septembre au dimanche le
ou le plus près du 3 octobre
_____________________________________________

Maganasipi du samedi le ou le plus près du
18 septembre au dimanche le
ou le plus près du 3 octobre
________________________________________________

Pontiac du lundi le ou le plus près du
18 octobre au vendredi le ou le
plus près du 22 octobre
________________________________________________

Rapides- du lundi le ou le plus près du
des- 18 octobre au vendredi le ou
Joachims le plus près du 22 octobre
________________________________________________

Restigo du samedi le ou le plus près du
18 septembre au dimanche le
ou le plus près du 3 octobre

2.1 Cerf de 2 Dumoine du samedi le ou le plus près du
Virginie dont 1er novembre au dimanche le
les bois ou le plus près du 16 novembre
mesurent 7 cm ________________________________________________
ou plus
Maganasipi du samedi le ou le plus près du
1er novembre au dimanche le
ou le plus près du 16 novembre
________________________________________________

Pontiac du jeudi le ou le plus près du
28 octobre au dimanche le ou le
plus près du 14 novembre
________________________________________________

Rapides- du lundi le ou le plus près du
des- 25 octobre au dimanche le ou
Joachims le plus près du 14 novembre
________________________________________________

Restigo du samedi le ou le plus près du
1er novembre au dimanche le
ou le plus près du 16 novembre


9 Dumoine du lundi le ou le plus près du
18 octobre au dimanche le ou le
plus près du 24 octobre
________________________________________________

Maganasipi du lundi le ou le plus près du
18 octobre au dimanche le ou le
plus près du 24 octobre
________________________________________________

Pontiac du samedi le ou le plus près du
23 octobre au mercredi le ou le
plus près du 27 octobre
________________________________________________

Rapides- du samedi le ou le plus près du
des- 23 novembre au dimanche le
Joachims ou le plus près du 24 novembre
________________________________________________

Restigo du lundi le ou le plus près du
18 octobre au dimanche le ou le
plus près du 24 octobre

11 Bas Saint- du lundi le ou le plus près du
Laurent 5 octobre au vendredi le ou le
plus près du 10 octobre
A.M. 99021, Ann. IV; A.M. 2000-021, a. 9; A.M. 2001-006, a. 10; A.M. 2001-026, a. 11; A.M. 2002-004, a. 7; A.M. 2002-021, a. 7; Erratum, 2003 G.O. 2, 733; A.M. 2003-026F, a. 13; A.M. 2004-003F, a. 9; A.M. 2004-054, a. 5; A.M. 2005-003, a. 5; A.M. 2005-022, a. 8; A.M. 2006-002, a. 7; A.M. 2006-043; A.M. 2007-017, a. 8; A.M. 2007-037, a. 13; A.M. 2009-021, a. 5; A.M. 2010-011, a. 9; A.M. 2010-012, a. 5; A.M. 2010-042, a. 13; A.M. 2012-015, a. 13; A.M. 2014-002, a. 13; A.M. 2016-003, a. 18; A.M. 2018-003, a. 18; A.M. 2018-011, a. 5.
ANNEXE IV
(a. 14)
PÉRIODE DE CHASSE À L’ORIGNAL ET AU CERF DE VIRGINIE DANS CERTAINES ZECS
Les ZECS suivantes sont soumises aux dispositions mentionnées et celles de l’annexe III ne s’y appliquent pas

Colonne I Colonne II Colonne III Colonne IV
Article Animal Type d’engin Zec Période de chasse

1 Orignal (Les 6 Lesueur du samedi le ou le plus près du
segments de 18 septembre au dimanche le ou le
population qu’il plus près du 26 septembre
est permis de ________________________________________________
récolter sont
mentionnés au Mitchinamécus du samedi le ou le plus près du
deuxième alinéa de 18 septembre au dimanche le ou le
l’article 17 du plus près du 26 septembre
présent règlement) ________________________________________________

Normandie du samedi le ou le plus près du
18 septembre au dimanche le ou le
plus près du 26 septembre

10 Dumoine du lundi le ou le plus près du
18 octobre au dimanche le ou le
plus près du 24 octobre
________________________________________________

Kipawa du lundi le ou le plus près du
18 octobre au dimanche le ou le
plus près du 24 octobre
________________________________________________

Maganasipi du lundi le ou le plus près du
18 octobre au dimanche le ou le
plus près du 24 octobre
________________________________________________

Restigo du lundi le ou le plus près du
18 octobre au dimanche le ou le
plus près du 24 octobre

11 Boullé du samedi le ou le plus près du
25 septembre au dimanche le
ou le plus près du 3 octobre
________________________________________________

Capitachouane du samedi le ou le plus près du
18 septembre au dimanche le ou le
plus près du 3 octobre
________________________________________________

Collin du samedi le ou le plus près du
25 septembre au dimanche le
ou le plus près du 3 octobre
________________________________________________

Des Nymphes du samedi le ou le plus près du
25 septembre au dimanche le
ou le plus près du 3 octobre
________________________________________________

Dumoine du samedi le ou le plus près du
18 septembre au dimanche le
ou le plus près du 3 octobre
________________________________________________

Festubert du samedi le ou le plus près du
18 septembre au dimanche le
ou le plus près du 3 octobre
________________________________________________

Kipawa du samedi le ou le plus près du
18 septembre au dimanche le
ou le plus près du 3 octobre
________________________________________________

Lavigne du samedi le ou le plus près du
25 septembre au dimanche le
ou le plus près du 3 octobre
________________________________________________

Maganasipi du samedi le ou le plus près du
18 septembre au dimanche le
ou le plus près du 3 octobre
________________________________________________

Maison-de- du samedi le ou le plus près du
Pierre 18 septembre au dimanche le
ou le plus près du 3 octobre
________________________________________________

Mazana du samedi le ou le plus près du
18 septembre au dimanche le
ou le plus près du 3 octobre
________________________________________________

Petawaga du samedi le ou le plus près du
27 septembre au dimanche le ou le
plus près du 5 octobre
________________________________________________

Restigo du samedi le ou le plus près du
18 septembre au dimanche le
ou le plus près du 3 octobre

13 Batiscan- du samedi le ou le plus près du
Neilson 9 octobre au dimanche le ou le
plus près du 17 octobre
________________________________________________

Dumoine du samedi le ou le plus près du
9 octobre au dimanche le ou le
plus près du 17 octobre
________________________________________________

Forestville du samedi le ou le plus près du
25 septembre au lundi le ou le
plus près du 11 octobre
________________________________________________

Jeannotte du samedi le ou le plus près du
9 octobre au dimanche le ou le
plus près du 17 octobre
________________________________________________

Kipawa du samedi le ou le plus près du
9 octobre au dimanche le ou le
plus près du 17 octobre
________________________________________________

Lesueur du samedi le ou le plus près du
9 octobre au dimanche le ou le
plus près du 17 octobre
________________________________________________

Maganasipi du samedi le ou le plus près du
9 octobre au dimanche le ou le
plus près du 17 octobre
________________________________________________

Maison-de- du samedi le ou le plus près du
Pierre 9 octobre au dimanche le ou le
plus près du 17 octobre
________________________________________________

Mitchinamecus du samedi le ou le plus près du
9 octobre au dimanche le ou le
plus près du 17 octobre
________________________________________________

Normandie du samedi le ou le plus près du
9 octobre au dimanche le
ou le plus près du 17 octobre
________________________________________________

Restigo du samedi le ou le plus près du
9 octobre au dimanche le ou le
plus près du 17 octobre
________________________________________________

Rivière- du samedi le ou le plus près du
Blanche 9 octobre au dimanche le ou le
plus près du 17 octobre

2 Cerf de 11 Dumoine du samedi le ou le plus près du
Virginie 18 septembre au dimanche le
ou le plus près du 3 octobre
_____________________________________________

Maganasipi du samedi le ou le plus près du
18 septembre au dimanche le
ou le plus près du 3 octobre
________________________________________________

Pontiac du lundi le ou le plus près du
18 octobre au vendredi le ou le
plus près du 22 octobre
________________________________________________

Rapides- du lundi le ou le plus près du
des- 18 octobre au vendredi le ou
Joachims le plus près du 22 octobre
________________________________________________

Restigo du samedi le ou le plus près du
18 septembre au dimanche le
ou le plus près du 3 octobre

2.1 Cerf de 2 Dumoine du samedi le ou le plus près du
Virginie dont 1er novembre au dimanche le
les bois ou le plus près du 16 novembre
mesurent 7 cm ________________________________________________
ou plus
Maganasipi du samedi le ou le plus près du
1er novembre au dimanche le
ou le plus près du 16 novembre
________________________________________________

Pontiac du jeudi le ou le plus près du
28 octobre au dimanche le ou le
plus près du 14 novembre
________________________________________________

Rapides- du lundi le ou le plus près du
des- 25 octobre au dimanche le ou
Joachims le plus près du 14 novembre
________________________________________________

Restigo du samedi le ou le plus près du
1er novembre au dimanche le
ou le plus près du 16 novembre


9 Dumoine du lundi le ou le plus près du
18 octobre au dimanche le ou le
plus près du 24 octobre
________________________________________________

Maganasipi du lundi le ou le plus près du
18 octobre au dimanche le ou le
plus près du 24 octobre
________________________________________________

Pontiac du samedi le ou le plus près du
23 octobre au mercredi le ou le
plus près du 27 octobre
________________________________________________

Rapides- du samedi le ou le plus près du
des- 23 novembre au dimanche le
Joachims ou le plus près du 24 novembre
________________________________________________

Restigo du lundi le ou le plus près du
18 octobre au dimanche le ou le
plus près du 24 octobre

11 Bas Saint- du lundi le ou le plus près du
Laurent 5 octobre au vendredi le ou le
plus près du 10 octobre
A.M. 99021, Ann. IV; A.M. 2000-021, a. 9; A.M. 2001-006, a. 10; A.M. 2001-026, a. 11; A.M. 2002-004, a. 7; A.M. 2002-021, a. 7; Erratum, 2003 G.O. 2, 733; A.M. 2003-026F, a. 13; A.M. 2004-003F, a. 9; A.M. 2004-054, a. 5; A.M. 2005-003, a. 5; A.M. 2005-022, a. 8; A.M. 2006-002, a. 7; A.M. 2006-043; A.M. 2007-017, a. 8; A.M. 2007-037, a. 13; A.M. 2009-021, a. 5; A.M. 2010-011, a. 9; A.M. 2010-012, a. 5; A.M. 2010-042, a. 13; A.M. 2012-015, a. 13; A.M. 2014-002, a. 13; A.M. 2016-003, a. 18; A.M. 2018-003, a. 18.
ANNEXE IV
(a. 14)
PÉRIODE DE CHASSE À L’ORIGNAL ET AU CERF DE VIRGINIE DANS CERTAINES ZECS
Les ZECS suivantes sont soumises aux dispositions mentionnées et celles de l’annexe III ne s’y appliquent pas

Colonne I Colonne II Colonne III Colonne IV
Article Animal Type d’engin Zec Période de chasse

1 Orignal (Les 6 Lesueur du samedi le ou le plus près du
segments de 18 septembre au dimanche le ou le
population qu’il plus près du 26 septembre
est permis de ________________________________________________
récolter sont
mentionnés au Mitchinamécus du samedi le ou le plus près du
deuxième alinéa de 18 septembre au dimanche le ou le
l’article 17 du plus près du 26 septembre
présent règlement) ________________________________________________

Normandie du samedi le ou le plus près du
18 septembre au dimanche le ou le
plus près du 26 septembre

10 Dumoine du lundi le ou le plus près du
18 octobre au dimanche le ou le
plus près du 24 octobre
________________________________________________

Kipawa du lundi le ou le plus près du
18 octobre au dimanche le ou le
plus près du 24 octobre
________________________________________________

Maganasipi du lundi le ou le plus près du
18 octobre au dimanche le ou le
plus près du 24 octobre
________________________________________________

Restigo du lundi le ou le plus près du
18 octobre au dimanche le ou le
plus près du 24 octobre

11 Boullé du samedi le ou le plus près du
25 septembre au dimanche le
ou le plus près du 3 octobre
________________________________________________

Capitachouane du samedi le ou le plus près du
18 septembre au dimanche le ou le
plus près du 3 octobre
________________________________________________

Collin du samedi le ou le plus près du
25 septembre au dimanche le
ou le plus près du 3 octobre
________________________________________________

Des Nymphes du samedi le ou le plus près du
25 septembre au dimanche le
ou le plus près du 3 octobre
________________________________________________

Dumoine du samedi le ou le plus près du
18 septembre au dimanche le
ou le plus près du 3 octobre
________________________________________________

Festubert du samedi le ou le plus près du
18 septembre au dimanche le
ou le plus près du 3 octobre
________________________________________________

Kipawa du samedi le ou le plus près du
18 septembre au dimanche le
ou le plus près du 3 octobre
________________________________________________

Lavigne du samedi le ou le plus près du
25 septembre au dimanche le
ou le plus près du 3 octobre
________________________________________________

Maganasipi du samedi le ou le plus près du
18 septembre au dimanche le
ou le plus près du 3 octobre
________________________________________________

Maison-de- du samedi le ou le plus près du
Pierre 18 septembre au dimanche le
ou le plus près du 3 octobre
________________________________________________

Mazana du samedi le ou le plus près du
18 septembre au dimanche le
ou le plus près du 3 octobre
________________________________________________

Petawaga du samedi le ou le plus près du
25 septembre au dimanche le ou le
plus près du 3 octobre
________________________________________________

Restigo du samedi le ou le plus près du
18 septembre au dimanche le
ou le plus près du 3 octobre

13 Batiscan- du samedi le ou le plus près du
Neilson 9 octobre au dimanche le ou le
plus près du 17 octobre
________________________________________________

Dumoine du samedi le ou le plus près du
9 octobre au dimanche le ou le
plus près du 17 octobre
________________________________________________

Forestville du samedi le ou le plus près du
25 septembre au lundi le ou le
plus près du 11 octobre
________________________________________________

Jeannotte du samedi le ou le plus près du
9 octobre au dimanche le ou le
plus près du 17 octobre
________________________________________________

Kipawa du samedi le ou le plus près du
9 octobre au dimanche le ou le
plus près du 17 octobre
________________________________________________

Lesueur du samedi le ou le plus près du
9 octobre au dimanche le ou le
plus près du 17 octobre
________________________________________________

Maganasipi du samedi le ou le plus près du
9 octobre au dimanche le ou le
plus près du 17 octobre
________________________________________________

Maison-de- du samedi le ou le plus près du
Pierre 9 octobre au dimanche le ou le
plus près du 17 octobre
________________________________________________

Mitchinamecus du samedi le ou le plus près du
9 octobre au dimanche le ou le
plus près du 17 octobre
________________________________________________

Normandie du samedi le ou le plus près du
9 octobre au dimanche le
ou le plus près du 17 octobre
________________________________________________

Restigo du samedi le ou le plus près du
9 octobre au dimanche le ou le
plus près du 17 octobre
________________________________________________

Rivière- du samedi le ou le plus près du
Blanche 9 octobre au dimanche le ou le
plus près du 17 octobre

2 Cerf de 11 Dumoine du samedi le ou le plus près du
Virginie 18 septembre au dimanche le
ou le plus près du 3 octobre
________________________________________________

Louise- du samedi le ou le plus près du
Gosford 8 octobre au vendredi le ou le
plus près du 14 octobre
________________________________________________

Maganasipi du samedi le ou le plus près du
18 septembre au dimanche le
ou le plus près du 3 octobre
________________________________________________

Pontiac du lundi le ou le plus près du
18 octobre au vendredi le ou le
plus près du 22 octobre
________________________________________________

Rapides- du lundi le ou le plus près du
des- 18 octobre au vendredi le ou
Joachims le plus près du 22 octobre
________________________________________________

Restigo du samedi le ou le plus près du
18 septembre au dimanche le
ou le plus près du 3 octobre

2.1 Cerf de 2 Dumoine du samedi le ou le plus près du
Virginie dont 1er novembre au dimanche le
les bois ou le plus près du 16 novembre
mesurent 7 cm ________________________________________________
ou plus
Maganasipi du samedi le ou le plus près du
1er novembre au dimanche le
ou le plus près du 16 novembre
________________________________________________

Pontiac du jeudi le ou le plus près du
28 octobre au dimanche le ou le
plus près du 14 novembre
________________________________________________

Rapides- du lundi le ou le plus près du
des- 25 octobre au dimanche le ou
Joachims le plus près du 14 novembre
________________________________________________

Restigo du samedi le ou le plus près du
1er novembre au dimanche le
ou le plus près du 16 novembre


9 Dumoine du lundi le ou le plus près du
18 octobre au dimanche le ou le
plus près du 24 octobre
________________________________________________

Maganasipi du lundi le ou le plus près du
18 octobre au dimanche le ou le
plus près du 24 octobre
________________________________________________

Pontiac du samedi le ou le plus près du
23 octobre au mercredi le ou le
plus près du 27 octobre
________________________________________________

Rapides- du samedi le ou le plus près du
des- 23 novembre au dimanche le
Joachims ou le plus près du 24 novembre
________________________________________________

Restigo du lundi le ou le plus près du
18 octobre au dimanche le ou le
plus près du 24 octobre

11 Bas Saint- du lundi le ou le plus près du
Laurent 5 octobre au vendredi le ou le
plus près du 10 octobre
A.M. 99021, Ann. IV; A.M. 2000-021, a. 9; A.M. 2001-006, a. 10; A.M. 2001-026, a. 11; A.M. 2002-004, a. 7; A.M. 2002-021, a. 7; Erratum, 2003 G.O. 2, 733; A.M. 2003-026F, a. 13; A.M. 2004-003F, a. 9; A.M. 2004-054, a. 5; A.M. 2005-003, a. 5; A.M. 2005-022, a. 8; A.M. 2006-002, a. 7; A.M. 2006-043; A.M. 2007-017, a. 8; A.M. 2007-037, a. 13; A.M. 2009-021, a. 5; A.M. 2010-011, a. 9; A.M. 2010-012, a. 5; A.M. 2010-042, a. 13; A.M. 2012-015, a. 13; A.M. 2014-002, a. 13; A.M. 2016-003, a. 18.
ANNEXE IV
(a. 14)
PÉRIODE DE CHASSE À L’ORIGNAL ET AU CERF DE VIRGINIE DANS DANS CERTAINES ZECS
Les ZECS suivantes sont soumises aux dispositions mentionnées et celles de l’annexe III ne s’y appliquent pas

Colonne I Colonne II Colonne III Colonne IV
Article Animal Type d’engin Zec Période de chasse

1 Orignal (Les 6 Lesueur du samedi le ou le plus près du
segments de 18 septembre au dimanche le ou le
population qu’il plus près du 26 septembre
est permis de ________________________________________________
récolter sont
mentionnés au Mitchinamécus du samedi le ou le plus près du
deuxième alinéa de 18 septembre au dimanche le ou le
l’article 17 du plus près du 26 septembre
présent règlement)

10 Dumoine du lundi le ou le plus près du
18 octobre au dimanche le ou le
plus près du 24 octobre
________________________________________________

Kipawa du lundi le ou le plus près du
18 octobre au dimanche le ou le
plus près du 24 octobre
________________________________________________

Maganasipi du lundi le ou le plus près du
18 octobre au dimanche le ou le
plus près du 24 octobre
________________________________________________

Restigo du lundi le ou le plus près du
18 octobre au dimanche le ou le
plus près du 24 octobre

11 Boullé du samedi le ou le plus près du
25 septembre au dimanche le
ou le plus près du 3 octobre
________________________________________________

Capitachouane du samedi le ou le plus près du
18 septembre au dimanche le ou le
plus près du 3 octobre
________________________________________________

Collin du samedi le ou le plus près du
25 septembre au dimanche le
ou le plus près du 3 octobre
________________________________________________

Des Nymphes du samedi le ou le plus près du
25 septembre au dimanche le
ou le plus près du 3 octobre
________________________________________________

Dumoine du samedi le ou le plus près du
18 septembre au dimanche le
ou le plus près du 3 octobre
________________________________________________

Festubert du samedi le ou le plus près du
18 septembre au dimanche le
ou le plus près du 3 octobre
________________________________________________

Kipawa du samedi le ou le plus près du
18 septembre au dimanche le
ou le plus près du 3 octobre
________________________________________________

Lavigne du samedi le ou le plus près du
25 septembre au dimanche le
ou le plus près du 3 octobre
________________________________________________

Maganasipi du samedi le ou le plus près du
18 septembre au dimanche le
ou le plus près du 3 octobre
________________________________________________

Maison-de- du samedi le ou le plus près du
Pierre 18 septembre au dimanche le
ou le plus près du 3 octobre
________________________________________________

Mazana du samedi le ou le plus près du
18 septembre au dimanche le
ou le plus près du 3 octobre
________________________________________________

Petawaga du samedi le ou le plus près du
27 septembre au mercredi le ou le
plus près du 1er octobre
________________________________________________

Restigo du samedi le ou le plus près du
18 septembre au dimanche le
ou le plus près du 3 octobre

13 Batiscan- du samedi le ou le plus près du
Neilson 9 octobre au dimanche le ou le
plus près du 17 octobre
________________________________________________

Dumoine du samedi le ou le plus près du
9 octobre au dimanche le ou le
plus près du 17 octobre
________________________________________________

Forestville du samedi le ou le plus près du
25 septembre au lundi le ou le
plus près du 11 octobre
________________________________________________

Jeannotte du samedi le ou le plus près du
9 octobre au dimanche le ou le
plus près du 17 octobre
________________________________________________

Kipawa du samedi le ou le plus près du
9 octobre au dimanche le ou le
plus près du 17 octobre
________________________________________________

Lesueur du samedi le ou le plus près du
9 octobre au dimanche le ou le
plus près du 17 octobre
________________________________________________

Maganasipi du samedi le ou le plus près du
9 octobre au dimanche le ou le
plus près du 17 octobre
________________________________________________

Maison-de- du samedi le ou le plus près du
Pierre 9 octobre au dimanche le ou le
plus près du 17 octobre
________________________________________________

Mitchinamecus du samedi le ou le plus près du
9 octobre au dimanche le ou le
plus près du 17 octobre
________________________________________________

Normandie du samedi le ou le plus près du
9 octobre au dimanche le
ou le plus près du 17 octobre
________________________________________________

Restigo du samedi le ou le plus près du
9 octobre au dimanche le ou le
plus près du 17 octobre
________________________________________________

Rivière- du samedi le ou le plus près du
Blanche 9 octobre au dimanche le ou le
plus près du 17 octobre

2 Cerf de 11 Dumoine du samedi le ou le plus près du
Virginie 18 septembre au dimanche le
ou le plus près du 3 octobre
________________________________________________

Louise- du samedi le ou le plus près du
Gosford 8 octobre au vendredi le ou le
plus près du 14 octobre
________________________________________________

Maganasipi du samedi le ou le plus près du
18 septembre au dimanche le
ou le plus près du 3 octobre
________________________________________________

Pontiac du lundi le ou le plus près du
18 octobre au vendredi le ou le
plus près du 22 octobre
________________________________________________

Rapides- du lundi le ou le plus près du
des- 18 octobre au vendredi le ou
Joachims le plus près du 22 octobre
________________________________________________

Restigo du samedi le ou le plus près du
18 septembre au dimanche le
ou le plus près du 3 octobre

2.1 Cerf de 2 Dumoine du samedi le ou le plus près du
Virginie dont 1er novembre au dimanche le
les bois ou le plus près du 16 novembre
mesurent 7 cm ________________________________________________
ou plus
Maganasipi du samedi le ou le plus près du
1er novembre au dimanche le
ou le plus près du 16 novembre
________________________________________________

Pontiac du jeudi le ou le plus près du
28 octobre au dimanche le ou le
plus près du 14 novembre
________________________________________________

Rapides- du lundi le ou le plus près du
des- 25 octobre au dimanche le ou
Joachims le plus près du 14 novembre
________________________________________________

Restigo du samedi le ou le plus près du
1er novembre au dimanche le
ou le plus près du 16 novembre


9 Dumoine du lundi le ou le plus près du
18 octobre au dimanche le ou le
plus près du 24 octobre
________________________________________________

Maganasipi du lundi le ou le plus près du
18 octobre au dimanche le ou le
plus près du 24 octobre
________________________________________________

Pontiac du samedi le ou le plus près du
23 octobre au mercredi le ou le
plus près du 27 octobre
________________________________________________

Rapides- du samedi le ou le plus près du
des- 23 novembre au dimanche le
Joachims ou le plus près du 24 novembre
________________________________________________

Restigo du lundi le ou le plus près du
18 octobre au dimanche le ou le
plus près du 24 octobre

11 Bas Saint- du lundi le ou le plus près du
Laurent 5 octobre au vendredi le ou le
plus près du 10 octobre
A.M. 99021, Ann. IV; A.M. 2000-021, a. 9; A.M. 2001-006, a. 10; A.M. 2001-026, a. 11; A.M. 2002-004, a. 7; A.M. 2002-021, a. 7; Erratum, 2003 G.O. 2, 733; A.M. 2003-026F, a. 13; A.M. 2004-003F, a. 9; A.M. 2004-054, a. 5; A.M. 2005-003, a. 5; A.M. 2005-022, a. 8; A.M. 2006-002, a. 7; A.M. 2006-043; A.M. 2007-017, a. 8; A.M. 2007-037, a. 13; A.M. 2009-021, a. 5; A.M. 2010-011, a. 9; A.M. 2010-012, a. 5; A.M. 2010-042, a. 13; A.M. 2012-015, a. 13; A.M. 2014-002, a. 13.
ANNEXE IV
(a. 14)
PÉRIODE DE CHASSE À L’ORIGNAL ET AU CERF DE VIRGINIE DANS LES ZECS

Colonne I Colonne II Colonne III Colonne IV
Article Animal Type d’engin Zec Période de chasse

1 Orignal 6 Lesueur du samedi le ou le plus près du
18 septembre au dimanche le ou le
plus près du 26 septembre
________________________________________________

Mitchinamécus du samedi le ou le plus près du
18 septembre au dimanche le ou le
plus près du 26 septembre

10 Dumoine du lundi le ou le plus près du
18 octobre au dimanche le ou le
plus près du 24 octobre
________________________________________________

Kipawa du lundi le ou le plus près du
18 octobre au dimanche le ou le
plus près du 24 octobre
________________________________________________

Maganasipi du lundi le ou le plus près du
18 octobre au dimanche le ou le
plus près du 24 octobre
________________________________________________

Restigo du lundi le ou le plus près du
18 octobre au dimanche le ou le
plus près du 24 octobre

11 Boullé du samedi le ou le plus près du
25 septembre au dimanche le
ou le plus près du 3 octobre
________________________________________________

Capitachouane du samedi le ou le plus près du
18 septembre au dimanche le ou le
plus près du 3 octobre
________________________________________________

Collin du samedi le ou le plus près du
25 septembre au dimanche le
ou le plus près du 3 octobre
________________________________________________

Dumoine du samedi le ou le plus près du
18 septembre au dimanche le
ou le plus près du 3 octobre
________________________________________________

Festubert du samedi le ou le plus près du
18 septembre au dimanche le
ou le plus près du 3 octobre
________________________________________________

Kipawa du samedi le ou le plus près du
18 septembre au dimanche le
ou le plus près du 3 octobre
________________________________________________

Lavigne du samedi le ou le plus près du
25 septembre au dimanche le
ou le plus près du 3 octobre
________________________________________________

Maganasipi du samedi le ou le plus près du
18 septembre au dimanche le
ou le plus près du 3 octobre
________________________________________________

Mazana du samedi le ou le plus près du
18 septembre au dimanche le
ou le plus près du 3 octobre
________________________________________________

Petawaga du samedi le ou le plus près du
27 septembre au mercredi le ou le
plus près du 1er octobre
________________________________________________

Restigo du samedi le ou le plus près du
18 septembre au dimanche le
ou le plus près du 3 octobre

13 Batiscan- du samedi le ou le plus près du
Neilson 9 octobre au dimanche le ou le
plus près du 17 octobre
________________________________________________

Dumoine du samedi le ou le plus près du
9 octobre au dimanche le ou le
plus près du 17 octobre
________________________________________________

Forestville du samedi le ou le plus près du
25 septembre au lundi le ou le
plus près du 11 octobre
________________________________________________

Jeannotte du samedi le ou le plus près du
9 octobre au dimanche le ou le
plus près du 17 octobre
________________________________________________

Kipawa du samedi le ou le plus près du
9 octobre au dimanche le ou le
plus près du 17 octobre
________________________________________________

Lesueur du samedi le ou le plus près du
9 octobre au dimanche le ou le
plus près du 17 octobre
________________________________________________

Maganasipi du samedi le ou le plus près du
9 octobre au dimanche le ou le
plus près du 17 octobre
________________________________________________

Maison-de- du samedi le ou le plus près du
Pierre 9 octobre au dimanche le ou le
plus près du 17 octobre
________________________________________________

Mitchinamecus du samedi le ou le plus près du
9 octobre au dimanche le ou le
plus près du 17 octobre
________________________________________________

Restigo du samedi le ou le plus près du
9 octobre au dimanche le ou le
plus près du 17 octobre
________________________________________________

Rivière- du samedi le ou le plus près du
Blanche 9 octobre au dimanche le ou le
plus près du 17 octobre

2 Cerf de 11 Bas Saint- du lundi le ou le plus près du
Virginie Laurent 5 octobre au vendredi le ou le
plus près du 10 octobre
________________________________________________

Bras-Coupé- du lundi le ou le plus près du
Désert 18 octobre au vendredi le ou le
plus près du 22 octobre
________________________________________________

Dumoine du samedi le ou le plus près du
18 septembre au dimanche le
ou le plus près du 3 octobre
________________________________________________

Maganasipi du samedi le ou le plus près du
18 septembre au dimanche le
ou le plus près du 3 octobre
________________________________________________

Pontiac du lundi le ou le plus près du
18 octobre au vendredi le ou le
plus près du 22 octobre
________________________________________________

Rapides- du lundi le ou le plus près du
des- 18 octobre au vendredi le ou
Joachims le plus près du 22 octobre
________________________________________________

Restigo du samedi le ou le plus près du
18 septembre au dimanche le
ou le plus près du 3 octobre
________________________________________________

Saint- du lundi le ou le plus près du
Patrice 18 octobre au vendredi le ou
le plus près du 22 octobre

2.1 Cerf de 2 Bras-Coupé- du jeudi le ou le plus près du
Virginie dont Désert 28 octobre au dimanche le ou le
les bois plus près du 14 novembre
mesurent 7 cm
ou plus
________________________________________________

Dumoine du samedi le ou le plus près du
1er novembre au dimanche le
ou le plus près du 16 novembre
________________________________________________

Maganasipi du samedi le ou le plus près du
1er novembre au dimanche le
ou le plus près du 16 novembre
________________________________________________

Pontiac du jeudi le ou le plus près du
28 octobre au dimanche le ou le
plus près du 14 novembre
________________________________________________

Rapides- du lundi le ou le plus près du
des- 25 octobre au dimanche le ou
Joachims le plus près du 14 novembre
________________________________________________

Restigo du samedi le ou le plus près du
1er novembre au dimanche le
ou le plus près du 16 novembre
________________________________________________

Saint- du jeudi le ou le plus près du
Patrice 28 octobre au dimanche le ou le
plus près du 14 novembre

9 Bras-Coupé- du samedi le ou le plus près du
Désert 23 octobre au mercredi le ou le
plus près du 27 octobre
________________________________________________

Dumoine du lundi le ou le plus près du
18 octobre au dimanche le ou le
plus près du 24 octobre
________________________________________________

Maganasipi du lundi le ou le plus près du
18 octobre au dimanche le ou le
plus près du 24 octobre
________________________________________________

Pontiac du samedi le ou le plus près du
23 octobre au mercredi le ou le
plus près du 27 octobre
________________________________________________

Rapides- du samedi le ou le plus près du
des- 23 novembre au dimanche le
Joachims ou le plus près du 24 novembre
________________________________________________

Restigo du lundi le ou le plus près du
18 octobre au dimanche le ou le
plus près du 24 octobre
________________________________________________

Saint- du samedi le ou le plus près du
Patrice 23 octobre au dimanche le
ou le plus près du 14 novembre
A.M. 99021, Ann. IV; A.M. 2000-021, a. 9; A.M. 2001-006, a. 10; A.M. 2001-026, a. 11; A.M. 2002-004, a. 7; A.M. 2002-021, a. 7; Erratum, 2003 G.O. 2, 733; A.M. 2003-026F, a. 13; A.M. 2004-003F, a. 9; A.M. 2004-054, a. 5; A.M. 2005-003, a. 5; A.M. 2005-022, a. 8; A.M. 2006-002, a. 7; A.M. 2006-043; A.M. 2007-017, a. 8; A.M. 2007-037, a. 13; A.M. 2009-021, a. 5; A.M. 2010-011, a. 9; A.M. 2010-012, a. 5; A.M. 2010-042, a. 13; A.M. 2012-015, a. 13.
© Gouvernement du Québec